Marque expirée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIE • PROVENCALE
GASTRONOMIE PROVENCALE SARL

Numéro de dépôt :
3408500
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/02/2016
GASTRONOMIE • PROVENCALE de GASTRONOMIE PROVENCALE

Présentation de la marque GASTRONOMIE • PROVENCALE

Déposée le 7 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GASTRONOMIE • PROVENCALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE domicilié(e) Route Nationale 7, “ LA PINEDE ” – CELONY,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 620 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE • PROVENCALE est expirée depuis le 7 février 2016.

GASTRONOMIE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : VERT L'AVENIR BIO , CAP O SUD , SUD-EST GOURMET , GASTRONOMIE PROVENCALE , L ARTISAN DE PROVENCE CUISINE EN PROVENCE


GASTRONOMIE PROVENCALE SARL - Route Nationale 7, “ LA PINEDE ” – CELONY,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 711620807


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibiers, fruits et légumes conservés (à l'exception des olives). Olives bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la Vallée des Baux de Provence ”. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes.